Diagne Chanel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Diagne CHANEL
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des artistes auteurs
membre titulaire
Remplace:
Mme Nadine KORCZAK
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1330692A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013